CONSEIL MUNICIPALSéance du lundi 29 septembre 2025
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Mise à jour le 29 septembre 2025 |
Séance du lundi 29 septembre 2025 à 19h en salle du Conseil municipal, Mairie d’Yffiniac
Ordre du jour
Présentation de la re-labellisation de l’info jeunes pour la période 2025-2031 par Dominig ROLLAND, agent du service enfance jeunesse
Adoption du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2025
1. TRAVAUX
1.1– Rénovation de l’éclairage public rue du Moulin
1.2– Rénovation de l’éclairage public rue René Coty
2.URBANISME – AFFAIRES FONCIÈRES
2.1 – Signature de la convention établie pour la servitude de passage d’une canalisation des eaux pluviales sur des parcelles communales, au profit de Saint-Brieuc Armor Agglomération
2.2 – Rectificatif sur le montant de la subvention foncière accordée par la commune à Terres d’Armor Habitat pour le projet de construction des 26 logements situés rue des Bernaches
3.FINANCES
3.1 – Reversement de la redevance « produit des courses » de l’hippodrome à Saint-Brieuc Armor Agglomération
3.2 – Subventions aux associations 2025 : 2ème session
3.3 – Mandat spécial des élus pour participer au Congrès des Maires de France
3.4 – Présentation du coût des services 2024
4.ENFANCE JEUNESSE
4.1 – Info jeunes : renouvellement de la convention Promeneur du net 2025-2029
5.RESSOURCES HUMAINES
5.1 – Modification du tableau des effectifs :
➢ Création emploi agent de maîtrise (promotion interne) temps complet
➢ Création emploi attaché territorial temps complet
5.2 – Création d’un emploi contractuel à la Maison de la petite enfance pour l’accompagnement d’enfants à besoins spécifiques
6. INTERCOMMUNALITÉ
6.1 – Réforme statutaire du Syndicat Départemental d’Electricité des Côtes d’Armor
INFORMATIONS DIVERSES
CONTACT
Place de la mairie
Horaires d'ouverture :
Lundi au mercredi 8h30 à 12h - 13h30 à 17h
Jeudi 8h30-12h
Vendredi 8h30 à 12h - 13h30 à 16h30
Samedi 9h à 12h (Uniquement Etat Civil)