Adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 2026

1.FONCTIONNEMENT de L’ASSEMBLEE

1.1– Constitution des commissions municipales et désignation des membres
1.2– Constitution de la commission appel d’offres et de la commission marchés publics et désignation des membres
1.3– Constitution des comités consultatifs et désignation des membres
1.4– Désignation des délégués (CCAS et organismes extérieurs)
1.5– Délégation du Conseil municipal au Maire (art. L2122-22 du CGCT)
1.6– Règlement intérieur du Conseil municipal
1.7– Fixation des Indemnités de fonction des élus

2.TRAVAUX

2.1– Eclairage public – Pose d’une lanterne en façade au 12 rue Monseigneur Le Mée

3.FINANCES

3.1 – Groupement de commandes pour l’acquisition de panneaux de signalisation

4.RESSOURCES HUMAINES

4.1– Modification du tableau des effectifs

Motion de soutien du Conseil municipal au Maire de Moncontour

INFORMATIONS DIVERSES