Adoption du procès-verbal de la séance du 13 avril 2026
Point d’actualité sur le projet des Maisons Alzheimer

1.FINANCES
1.1 – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Commune
1.2 – Approbation du compte financier unique 2025
1.3 – Affectation définitive du résultat 2025
1.4 – Formation des élus

2.TRAVAUX
2.1 – SDE 22 – Intégration de lotissements privés au domaine public (le Buchonnet, le Clos de la Croix Orin, la Croix de la Hazée, Ville Volette)
2.2 – Aménagements de l’Etang des Villes Tanets en partenariat avec la Fédération de la pêche

3.URBANISME – AFFAIRES FONCIÈRES
3.1 – Dénomination d’une voie – chemin de la Connette
3.2 – Subvention foncière à Terres d’Armor Habitat pour le projet de construction
de 10 logements locatifs sociaux, rue de la Ville Nize
3.3 – Guinguette du parc au fil de l’eau – Redevance d’occupation du domaine public par la Guinguette et convention d’occupation du domaine public
3.4 – Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)-Désignation des commissaires
3.5 – Acquisition d’emprises de voirie pour l’aménagement de l’impasse de la Hazée

4.RESSOURCES HUMAINES
4.1 – Création de postes de contractuels saisonniers
4.2 – Création de postes de contractuels pour le marché
4.3 – Modification du tableau des effectifs
4.4 – Information relative à la mise à disposition d’un agent
4.5 – Création du Comité social territorial et de la formation spécialisée

5.INTERCOMMUNALITÉ
5.1 – Saint-Brieuc Armor Agglomération : validation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2025

DÉLÉGATIONS

INFORMATIONS DIVERSES